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06.Le Conseil de JUIN 2011

Publié le : 10 juin 2011 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1– CONSEIL MUNICIPAL
Démission des fonctions d’adjoint au Maire

2 – CONSEIL MUNICIPAL
Nomination de conseillers délégués

3 – Décision budgétaire modificative

4 – Dégradation causée à du mobilier urbain
Titre de recette

5 – Extension de la Mairie
Lot n° 12 : Electricité – Entreprise BERCQ
Avenant n° 1

6 – Réforme territoriale
Schéma Départemental de Coopération Intercommunal – Avis de la Commune

7 – Réforme territoriale
Avis du Conseil Municipal au sujet de la dissolution du SIAEP et du SIASOL

8 – Elections sénatoriales
Elections des délégués

9 – Questions diverses
Structures Intercommunales
SIAEP : rapport d’activité


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Le compte-rendu