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Réunion du 1er Decembre 2015

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 1ER DECEMBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1 – Séjour pour adolescents juillet 2016
Désignation du prestataire

2 – Séjour pour adolescents juillet 2016
Modalités d’organisation et de fonctionnement

3 – Accueil de loisirs année 2016
Primaire – Maternel – Pré-adolescents
Tarifs des repas et prestations

4 – Restauration scolaire
Tarification des repas à compter du 1er août 2016

5 – Restauration scolaire
Tarification des repas adultes pris à compter du 1er août 2016

6 – Garderie périscolaire
Prix de journée à compter du 1er août 2016

7 – Attribution de compensation
Reversement à la Communauté de Communes de la Haute Deûle de l’attribution de
compensation au titre de l’année 2015

8 – Mise en gardiennage d’un véhicule
Emission d’un titre de recette

9 – Déclassement du chemin rural dit « Chemin du Petit Marais »

10 – Création d’un poste de Rédacteur Principal de 1ère classe
(suppression d’un poste de Rédacteur Principal de 2ème classe)

11 – Locaux associatifs 26 rue Franche et garages rue du Commandant Cousteau
Travaux de couverture et de désamiantage
Consultation

12 – Création d’une Agence Postale Communale
Avis du Conseil Municipal

13 – Questions diverses

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Le compte-rendu

Debrauwer Alain

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