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Conseil du mois d’Octobre

Publié le : 1er octobre 2009 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ CREATION DE POSTE
Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet a compter du 1er novembre 2009

2/ CREATION DE POSTE
Chef de Police Municipale à compter du 1er janvier 2010

3/ Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités locales par les personnels de l’enseignement public à compter du 1er juillet 2009

4/ Subvention exceptionnelle à l’Harmonie d’Allennes-les-Marais

5/ DON A LA COMMUNE
Acceptation

6/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE
Désignation du Maître d’œuvre

7/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE
Travaux de démolition – Consultation des entreprises

8/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE
Reconstruction – Consultation des entreprises

9/ EXTENSION DE LA MAIRIE
Consultation des entreprises

10/ PRIVATISATION DE LA POSTE
Motion

11/ QUESTIONS DIVERSES :
-Réhabilitation de l’église après sinistre – rapport avec les assurances
-SIVOM : rapport oral
-Syndicats intercommunaux –

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Le Compte-rendu