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Conseil du mois de Décembre

Publié le : 13 décembre 2009 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE

Travaux de clos et couverts
Désignation des entreprises

2/ TRAVAUX DE COUVERTURE A L’ECOLE PRIMAIRE :
Désignation de l’entreprise

3/ DEMANDE DE SUBVENTION fonds départemental de solidarité territoriale :
Travaux de couverture à l’école primaire « Le Petit Prince »

4/ DEMANDE DE SUBVENTION fonds départemental de solidarité territoriale :
Réalisation d’un préau à l’école maternelle « Augustine Testelin »

5/ ATTRIBUTION DE COMPENSATION :

Reversement à C.C.H.D. de l’attribution de compensation au titre de l’année 2009.

6/ DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE :

7/ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION : Illumination de Noël année 2009/2010

8/ DON A LA COMMUNE

9/ INFORMATION :
Travaux extension de la mairie :
Point sur l’avancement du dossier, avant projet sommaire.
Syndicat intercommunaux : Rapports oraux des délégués.


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Le compte-rendu