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Conseil du mois Septembre

Publié le : 4 septembre 2009 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ Extension de la Mairie
Désignation de l’architecte en charge de la maîtrise d’œuvre

2/ Aménagement de la Place du 8 mai 1945
Lot n°2 : maçonnerie
Avenant n°3 et 4
Régularisation

3/ Incendie de l’église
Maîtrise d’œuvre : consultation

4/ ADSL
Suppression des zones d’ombre
Choix du bureau d’étude

5/ ADSL
Suppression des zones d’ombre
Ouverture d’opération

6/ ADSL
Suppression des zones d’ombre
Demande de subvention au Conseil Régional Nord – Pas-de-Calais (phase d’étude)

7/ Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque

8/ Restauration Scolaire
Tarification des repas à compter du 28 septembre 2009

9/ Garderie périscolaire
Prix de journée à compter du 28 septembre 2009

10/ Tarifs étude surveillées année scolaire 2009/2010

11/ Décision budgétaire modificative
Création d’une nouvelle opération d’investissement et ouvertures de crédits

12/ Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor

13/ Indemnité de Conseil année 2009 (du 01/01/2009 au 30/06/2009)
Gestion de Monsieur FEUTRIER

14/ Indemnité de Conseil année 2009 (du 01/07/2009 au 31/12/2009)
Gestion de Monsieur MACREZ

15/ Régime indemnitaire
Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture (I.E.M.P.)
Actualisation de la délibération du 6 mai 2008

RAPPORTS ORAUX

- SIASOL

- Commission Enfance – Jeunesse

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Le compte-rendu