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Le Conseil de Mars 2010

Publié le : 27 février 2010 Version imprimable de cet article Version imprimable



ORDRE DU JOUR

1 – Résorption des zones d’ombre ADSL
Plan de financement

2 – Résorption des zones d’ombre ADSL

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais

3 – Résorption des zones d’ombre ADSL

Demande de subvention dans le cadre du FEDER et/ou du CPER

4 – Assurances : Renouvellement des contrats à compter du 1er janvier 2011

5 – Union des Syndicats d’Assainissement du Nord

Adhésion de la Commune de Salomé

6 – Commission Communale d’Aménagement Foncier

Constitution

7 – Séjour de vacances pour adolescent année 2010
Modalités d’organisation et de fonctionnement

8 – Rapport oraux

Structures intercommunales : rapport des délégués

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Le compte-rendu

Documents joints

Le compte-rendu

17 février 2010
info document : PDF
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