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Le Conseil de Novembre 2010

Publié le : 6 novembre 2010 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – Loyer des immeubles appartenant à la Commune
Révision à compter du 1er janvier 2011

2 – Décision Budgétaire Modificative

3 – Entrée dans l’inventaire des parcelles (espaces verts et voirie) du lotissement « LOGER HABITAT »

4 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale du Personnel

5 – Convention Restaurant du Cœur

6 – Concours du Comptable du Trésor
Attribution d’indemnité de Conseil
Gestion de Monsieur MACREZ du 01/01 au 31/10/2010

7 – Concours du Comptable du Trésor
Attribution d’indemnité de Conseil
Gestion de Monsieur VANDEVOORDE à compter du 1er novembre 2010

8 – Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
Gestion de Monsieur MACREZ du 01/01 au 31/10/2010

9 – Contrat de gestion technique d’entretien et de maintenance d’infrastructure NRA ZO avec FRANCE TELECOM

10 – Convention de mise à disposition d’infrastructure NRA ZO à la Société FREE

11 – Convention de mise à disposition d’infrastructure NRA ZO à FRANCE TELECOM

12 – Questions diverses

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Le compte-rendu du Conseil