Warning: file_get_contents(/proc/loadavg) [function.file-get-contents]: failed to open stream: Permission denied in /home/www/al59251/www/config/ecran_securite.php on line 370
Le Conseil de Septembre 2010 - Ville-Allennes-les-Marais.fr [Officiel] Ville-Allennes-les-Marais.fr [Officiel]
Ville-Allennes-les-Marais
Accueil > Archives > Réunions de conseil > Réunions conseil 2010

Le Conseil de Septembre 2010

Publié le : 2 septembre 2010 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR et le COMPTE-RENDU

PDF - 304 ko
Le compte-rendu du Conseil



1 -TRAVAUX D’EXTENSION DE LA MAIRIE
Lot n°1 : Maçonnerie
Recours de la Société CAZEAUX – Contentieux administratif

2 -ADMISSION EN NON VALEUR
Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités sur taxe d’urbanisme
Monsieur PIATEK Arnaud

3 -ADMISSION EN NON VALEUR
Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités sur taxe d’urbanisme
Monsieur MUZZOLIN Maxime

4 -DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
Ouverture de crédits et modification budgétaire

5 -TARIF DES ETUDES SURVEILLEES

6 – RESTAURATION SCOLAIRE
Tarification des repas à compter du 27 septembre 2010

7 – GARDERIE :
Prix de journée au 27 septembre 2010

8 – Transformation d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe en poste d’Adjoint Technique de 1ère classe

9 – DON A LA COMMUNE
Etablissements BATTAIS

10 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque

11 – TRAVAUX A L’ECOLE PRIMAIRE
Avenant au marché de couverture
Entreprise CARNEAUX

12 – TRAVAUX A L’ECOLE PRIMAIRE
Avenant au marché de pose d’un faux plafond
Entreprise ISOTECH

13 – REHABILITATION DE L’EGLISE APRES SINISTRE
Lot n° 7 : Campanaire
Avenant au marché

14 – Reprise des concessions funéraires en état d’abandon

15 – Point sur l’indemnisation des travaux de l’église

16 – Questions diverses
-Structure intercommunale : rapport des délégués