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Le conseil de Septembre 2011

Publié le : 9 septembre 2011 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – VENTE DE TERRAIN
– Bas Bonnier

2 – GARDERIE :
prix de journée à compter du 26 septembre 2011

3 – RESTAURATION SCOLAIRE :
tarification des repas à compter du 26 septembre 2011

4 – Tarif des études surveillées (année scolaire 2011-2012)

5 – REGIME INDEMNITAIRE

Délibération modificative – Mise à jour
6 – INDEMNITE D’EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE

Délibération modificative – Mise à jour

7 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Lot n°12 : Electricité
– Entreprise BERCQ Avenant n° 2

8 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Lot n° 5 : Couverture CARNEAUX
– Avenant n° 1

9 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Lot n° 5 :
Couverture CARNEAUX – Avenant n° 2

10 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Lot n° 1 : Gros œuvre – démolition CHEVALIER NORD
Avenant n° 2

11 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Lot n° 11 : Chauffage ventilation plomberie Ets HALBOT
Avenant n°1

12 – EXTENSION DE LA MAIRIE

Aménagement de l’espace accueil et de la salle du Conseil Municipal
Acquisition de mobilier – Consultation

13 – Délibération Budgétaire Modificative

14 – Modification des horaires suite au départ en retraite d’un agent

15 – Création de poste d’Adjoint Technique de 2ème classe – temps non complet

16 – Subvention exceptionnelle YOGALEN : 200 euros

17 – Vacation funéraire

18 – Entrée dans l’inventaire de la parcelle B 3275 d’une contenance de 203 m²

19 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)

20 – Questions diverses

-Structures intercommunales

-Rapport d’activité du SIASOL exercice 2010

-Rapport sur la qualité de l’eau exercice 2010

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Le compte-rendu