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Les réunions de Conseil Municipal de 2016

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Réunion de conseil municipal Décembre 2016

16 décembre 2016
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Réunion de Novembre 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

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ORDRE DU JOUR 1 – Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents – PARTICIPATION PREVOYANCE Actualisation à compter du 1er décembre 2016 2 – Convention de mise à disposition de moyens (...)


Réunion d’Octobre 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

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ORDRE DU JOUR 1 – Demande de désaffiliation du SDIS au CDG 59 2 – Participation aux frais des familles année scolaire 2015/2016 3 – Tarif des locations des salles et du petit matériel à compter du 1er janvier 2017 4 – Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor au (...)


Reunion de Mars 2016 (Les réunions de Conseil Municipal de 2016)

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