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Réunion de Juin 2015

Publié le : 30 juin 2015 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le VENDREDI 26 JUIN 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.

En raison d’une situation d’urgence, le délai de remise de la convocation a été abrégé, ainsi que l’autorise l’article 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ORDRE DU JOUR

1 – Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Adoption par le Conseil Municipal

2 – GARDERIE : Prix de journée à compter du 1er août 2015
Délibération modificative

3 – Jardins familiaux
Bail emphytéotique

4 – Vente des 6 maisons sises aux n°15 à 25 rue de la Petite Catherine
Désignation de l’acquéreur

5 – Questions diverses


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Le Compte-rendu

Debrauwer Alain

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