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Reunion de septembre 2016

Publié le : 27 septembre 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1 – Affiliation volontaire au Centre de Gestion du Nord du Syndicat Mixte du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Escaut.

2 – Délibération Modificative Inventaire.

3 – Décision Modificative (Mutations de Crédits).

4 – Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale Villages et Bourgs Programmation 2016.

5 – Demande de Subvention au Titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2017.

6 – Demande de Subvention auprès du Conseil Régional des Hauts de France Programmation 2017.

7 – Demande de Subvention au titre de la Réserve Parlementaire.

8 – Amortissement des frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme.

9 – Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2015 et 2016 pour un montant de 23,41 €.

10 – Demande de validation des statuts de la Fédération d’électricité de l’arrondissement de Lille (FEAL).

11 – Désignation des représentants à la FEAL.

12 – Questions diverses.

-  Syndicat Intercommunal pour la Construction d’une Gendarmerie
Rapport d’Activité 2015


Documents joints

18 octobre 2016
info document : PDF
270.6 ko

Debrauwer Alain

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