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Réunion du 6 Octobre 2015

Publié le : 28 janvier 2016 par Debrauwer Alain Version imprimable de cet article Version imprimable

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le MARDI 6 OCTOBRE 2015 à 19 h 00 dans la salle du Conseil en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1 – Tarifs de location des salles municipales et du petit matériel à compter du 1er janvier 2016.

2 – Communauté de Communes de la Haute Deûle
Modification des statuts - Compétence Très Haut Débit
Avis du Conseil Municipal

3 – Communauté de Communes de la Haute Deûle
Modification des statuts - Compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Avis du Conseil Municipal

4 – Nouvelles activités périscolaires
Création d’un poste d’agent non titulaire année scolaire 2015/2016

5 – Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe

6 – Participation aux frais des familles année 2014/2015

7 – Indemnité de Conseil au Receveur année 2015

8 – Agence Postale Communale
Avis du Conseil Municipal

9 – Agence Régionale de Santé
Projet interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie
Avis du Conseil Municipal

10 – Questions diverses

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Le compte-rendu

Documents joints

28 janvier 2016
info document : Word
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Debrauwer Alain

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