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Réunion du Conseil Municipal de Février 2012

Publié le : 3 février 2012 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR

1/ Dénomination d’une nouvelle voirie

2/ Résidence Francis DEBERGH - Chemin des Bonnier
Rétrocession de voirie et espaces verts.

3/ Lotissement « le Bail du Prince »
Cession de parcelles B 3271, B 3275, B 2097 (pour partie)

4/ Extension de la mairie
Marché de maîtrise d’œuvre –actualisation des honoraires
Avenant au marché

5/ Extension de la mairie
Lot n°1 : maçonnerie – Gros œuvre – Démolition – Entreprise Chevalier Nord
Avenant n° 4

6/ Contrat de restauration scolaire
Renouvellement à compter de 1er septembre 2012
Procédure de consultation

7/ Travaux d’accessibilité aux ERP
Mission de définition

8/ Réhabilitation Salle des Sports
Mission de définition

9/ Réhabilitation de la Distillerie
Projet Salle Polyvalente
Mission définition

10/ Accueil de loisirs année 2012
Primaire-maternel-pré adolescent
Organisation-Modalités de fonctionnement

11/ Accueil de loisirs année 2012
Création de postes

12/ Accueil de loisirs année 2012
Prestations facultatives
Tarifs

13/ Accueil de loisirs Juillet 2012
Création d’une régie de recettes temporaire

14/ Séjour de vacances pour adolescents-Juillet 2012
Désignation du prestataire

15/ Séjour de vacances pour adolescents-Juillet 2012
Organisation-Modalités de fonctionnement

16/ Modification de la durée du travail d’un agent

17/ Aménagement du temps de travail d’un agent
Modification

18/ Suppression de deux postes d’ATSEM de 2ème classe.
Création de deux postes d’ATSEM de 1ère classe


19/ Dématérialisation des actes administratifs.
Avenant à la convention avec l’état

20/ Convention d’occupation Génie Civil Fibre optique avec la Communauté de Communes du Carembault

21/ Questions diverses

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Le compte-rendu