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Réunion du conseil municipal du 2 septembre 2008

Publié le : 26 août 2008 Version imprimable de cet article Version imprimable

ORDRE DU JOUR



1 – Mise en location du bâtiment commercial 23 rue Sonneville à compter du 1er septembre 2008

2 – Transfert de prêt : Cession de patrimoine de la S.A. H.L.M. S.L.E. HABITAT au profit de la S.A. H.L.M. LOGICIL

Transfert de garantie d’emprunt : béguinage pour personnes âgées

3 – Décision budgétaire modificative : mutation de crédit

4 – Admission en non valeur : avis du Conseil Municipal

5 – Admission en non valeur : avis du Conseil Municipal

6 – Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du Centre Bourg
Transfert de marché
Avenant

7 – Subvention exceptionnelle à l’Harmonie d’Allennes-les-Marais

8 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale du personnel

9 – Restaurant Scolaire : tarification des repas à compter du 29 septembre 2008

10 – Garderie : Prix de journée à compter du 29 septembre 2008

11 – Pont des Ansereuilles – mise à disposition de la Communauté de Communes de la Haute Deûle

12 – ATESAT : mise à jour du tableau

13 – Recrutement d’un Adjoint Technique de 2ème classe

14 – Vente du Scooter

15 – SIAEP : rapport annuel année 2007

16 – SIASOL : rapport annuel année 2007


QUESTIONS DIVERSES


- Point sur le budget


- Point sur le fonctionnement des différents syndicats intercommunaux

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Le compte-rendu