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Reunions du conseils 2008


Articles de cette rubrique


Réunion du conseil municipal du 5 février 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 18 mars 2008
ORDRE DU JOUR ACCUEIL DE LOISIRS1 – Accueil de loisirs année 2008 primaires et maternelles2 – Accueil de loisirs année 2008 Création de postes d’encadrement3 – Accueil de loisirs juillet 2008 Création d’une régie de recettes temporairePERSONNEL4 – Taux de (...)


Réunion du conseil municipal du 18 mars 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 17 mars 2008
ORDRE DU JOUR1/ Constitution des différentes Commissions Municipales2/ Désignation des délégués communaux au sein de la Communauté de Communes de la Haute Deûle3/ Désignation des délégués communaux auprès des différents Syndicats Intercommunaux4/ Election des membres de la Commission (...)


Réunion du conseil municipal du 8 avril 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 4 avril 2008
Réunion du Conseil Municipal du MARDI 8 AVRIL 2008 en Mairie.ORDRE DU JOUR1/ CENTRE DE LOISIRS POUR ADOLESCENT JUILLET 2008 - Modalités d’organisation et de fonctionnement2/ CENTRE DE LOISIRS POUR ADOLESCENT JUILLET 2008 - Création de postes3/ ADMISSION EN NON VALEUR4/ COMMISSION (...)


Réunion du conseil municipal du 6 mai 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 29 avril 2008
ORDRE DU JOUR1/ Approbation du Compte de Gestion du Comptable exercice 2007 2/ Vote du Compte Administratif exercice 20073/ Affectation du résultat4/ Délibération budgétaire modificative (investissement)5/ Point sur le budget 6/ Régime indemnitaire7/ Indemnité de conseil allouée aux Comptables (...)


Réunion du conseil municipal du 3 juin 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 29 mai 2008
ORDRE DU JOURSUBVENTION1/ CONSEIL GENERAL : demande de subvention au titre des amendes de police Rue Sonneville : - déplacement d’un abri bus création d’un quai d’embarquement accessible aux personnes à mobilité réduite.2/ CONSEIL GENERAL : demande de subvention au titre (...)


Réunion du conseil municipal du 1er Juillet 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 27 juin 2008
ORDRE DU JOUR1 – Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet2 – Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique de 2ème classe3 – Suppression de poste suite au départ en retraite à compter du 1er août 2008 d’un (...)


Réunion du conseil municipal du 2 septembre 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 26 août 2008
ORDRE DU JOUR1 – Mise en location du bâtiment commercial 23 rue Sonneville à compter du 1er septembre 2008 2 – Transfert de prêt : Cession de patrimoine de la S.A. H.L.M. S.L.E. HABITAT au profit de la S.A. H.L.M. LOGICIL Transfert de garantie d’emprunt : béguinage (...)


Réunion du conseil municipal du 7 octobre 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 6 octobre 2008
ORDRE DU JOUR1 – Régime indemnitaire : délibération du 6 mai 2008 Délibération modificative2 – Aménagements liés aux travaux de rénovation de l’église Appel d’offre : signature des marchés3 – Aménagements liés aux travaux de rénovation de l’église Conseil (...)


Réunion du Conseil municipal du 4 Novembre 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 23 octobre 2008
ORDRE DU JOUR1 – Convention de mise à disposition « Illuminations de Noël » année 2008 – 2009 2 – Tarif de location des salles et du petit matériel à compter du 1er janvier 2009 3 – Révision au 1er janvier 2009 des loyers des immeubles appartenant à la commune4 – (...)


Réunion du Conseil municipal du 4 Décembre 2008 (Reunions du conseils 2008)

Publié le : 3 décembre 2008
ORDRE DU JOUR1 – Subvention exceptionnelle au profit du Comité de Solidarité2 – Réparation de la grille du hangar : titre de recettes3 – Centres de Loisirs Printemps – Eté 2009 : création de postes4 – Communauté de Communes de la Haute Deûle : attribution de (...)